Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Jardins de Soutard
CHÂTEAU SOUTARD (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
3387081
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
Les Jardins de Soutard de CHÂTEAU SOUTARD

Présentation de la marque Les Jardins de Soutard

Déposée le 17 octobre 2005 par CHÂTEAU SOUTARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Jardins de Soutard »

Le déposant est CHÂTEAU SOUTARDTODO domicilié(e) 1 SOUTARD,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 694 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHÂTEAU SOUTARD domicilié(e) 1 SOUTARD,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins de Soutard est expirée depuis le 17 octobre 2015.

CHÂTEAU SOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : CADET LARMANDE , SOUTARD , CHATEAU SOUTARD , CRU HORS-CLASSE , Esprit de Soutard , GRAND VIN HORS CLASSE , CHATEAU SOUTARD CRU HORS-CLASSE , S'TARD , CLOS de la TONNELLE , Petit Soutard


CHÂTEAU SOUTARD (S.C.E.A.) - 1 SOUTARD,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 340694835


CHÂTEAU SOUTARD - 1 SOUTARD,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 31 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°531221 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.