Les Jardins de Soutard
Présentation de la marque Les Jardins de Soutard
Déposée le 17 octobre 2005 par CHÂTEAU SOUTARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Jardins de Soutard »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins de Soutard est expirée depuis le 17 octobre 2015.
CHÂTEAU SOUTARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 31 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°531221 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31